Au 1er janvier 2020, à défaut d’accord, votre activité d’import ou d’export avec le Royaume-Uni sera régie par les règles de l’OMC (Organisation mondiale du commerce). Des formalités de douanes devront donc être réalisées à chaque échange de marchandises pour permettre à vos produits d’entrer ou de sortir du territoire. Votre client ou fournisseur au Royaume-Uni est soumis à ces mêmes évolutions. Ces formalités peuvent être effectuées par l’expéditeur, le destinataire ou un intermédiaire.
Pour chaque échange de marchandise vous devrez déposer une déclaration en douane. Ce dépôt pourra avoir lieu partout à l’intérieur du territoire, et non pas seulement au point frontière. Dans le cas de l’exportation, cette déclaration prouvera la sortie physique des marchandises de l’UE et permet de justifier auprès des services fiscaux de la vente hors taxe des marchandises.
Chez STEF, nous sommes conscients que réaliser ces formalités est fastidieux et chronophage pour nos clients. Nous savons que votre priorité est votre cœur de métier. Pour plus de sérénité, nous vous proposons de nous déléguer vos formalités de douane dans le cadre du transport de vos produits. Nous réaliserons ces démarches pour vous, mais aussi pour vos clients, via nos partenaires représentants en douane enregistrés (RDE), qui seront présent sur nos sites en France et au Royaume-Uni.
Il existe un risque de ralentissement de la circulation des biens et des personnes suite au rétablissement des formalités douanières, sanitaires, phytosanitaires et vétérinaires. Dans le but de le pallier, les douanes françaises ont mis en place une « frontière intelligente » transmanche. Ce dispositif permettra de préparer les formalités douanières en amont, d’assurer l’identification et la traçabilité des produits, d’automatiser les contrôles documentaires.
